Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORQUE STAR
"SERMES" SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94527937
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque TORQUE STAR

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SERMES SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORQUE STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERMES SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE domicilié(e) 14, rue des Frères Eberts, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 501 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque TORQUE STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORQUE STAR est expirée depuis le 4 juillet 2004.

SERMES SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : T-VERTER TAIAN


"SERMES" SOCIETE D'ETUDES ET DE REPRESENTATIONS EN MATERIEL ELECTRIQUE (Société Anonyme) - 14, rue des Frères Eberts, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 588501122


INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

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